WILCO

IP Trust vous partage 7 bons réflexes Propriété Intellectuelle

27 mars 2024
IP Trust
Elsa Martin-Touaux
Conseil en Propriété Industrielle – IP Trust
Logo - WILCO

Au moment de créer une start-up, il est primordial de protéger les innovations sur la base desquelles vous souhaitez ou avez fondé votre start-up. Comment ? En utilisant les outils mis à votre disposition par la propriété industrielle, à savoir les brevets, les marques et les dessins et modèles.

Les DeepTech ne sont pas les seules concernées par la propriété industrielle. Start-up de l’industrie dans le domaine du hardware, du transport, de l’environnement, de l’agro-alimentaire, etc., start up de la santé évoluant dans le domaine de la robotique, mécanique, la pharma, la chimie, la bioinformatique, etc, vous êtes tous concernés !

À quel moment devez-vous vous préoccuper de la propriété intellectuelle ? Si la protection doit être réalisée à bon escient et au bon moment, Il faut y réfléchir dès le démarrage de votre projet et avoir de bons réflexes PI.

Identifiez et cartographiez les composantes technologiques sur lesquelles repose votre innovation

Votre projet peut être structuré autour de technologies différentes, complémentaires ou distinctes. En établissant une cartographie de ces technologies, vous aurez une meilleure vision de votre environnement concurrentiel et de la stratégie de dépôt de brevets à mettre en place.

Identifiez et formalisez votre savoir-faire

Premier pilier de la protection de votre projet, le savoir-faire doit être formalisé et partagé uniquement avec les personnes qui ont besoin d’en avoir connaissance et dans un cadre dans lequel la confidentialité est assurée. De plus, un savoir-faire formalisé peut être valorisé dans le cadre de l’évaluation de votre projet. Ne vous en privez pas !

Evaluez votre dépendance par rapport à des droits détenus par des tiers

Si votre projet découle de travaux initiés dans un laboratoire public, il est fort probable qu’un accès à des droits antérieurs vous soit nécessaire. Anticiper ces questions permet de négocier sereinement des contrats adaptés à vos besoins.

Validez la solidité de vos contrats

Un contrat mal adapté à vos besoins, c’est une source de soucis pour le futur, voire de sérieuses difficultés. Il est préférable de faire vérifier les clauses d’un contrat par un professionnel pour éviter les mauvaises interprétations et trouver des solutions appropriées.

Valorisez votre stratégie PI

Au même titre que votre plan de développement, une stratégie PI claire et alignée avec votre projet témoigne de la maturité de votre société et de son bon pilotage. De quoi rassurer vos partenaires et investisseurs !

Anticipez les coûts associés à la protection de vos droits

Il est dommage d’engager des coûts pour s’arrêter en chemin, sans protection à la clé, faute d’épuisement du budget alloué à la propriété industrielle… Vos demandes de subventions et vos dossiers de levées de fonds doivent inclure un budget alloué à la Propriété Intellectuelle qui soit dimensionné à votre plan de développement.

Choisissez de vous faire accompagner par un professionnel de la propriété industrielle

Il peut être tentant de procéder seul à la rédaction et au dépôt de demandes de brevet, de marques et de dessins et modèles, afin de minimiser les coûts. Mais des dépôts entachés d’erreurs nécessitent, lorsque cela est possible, ce qui n’est pas toujours le cas, de rectifications pouvant s’avérer très coûteuses. Sans compter que des documents mal rédigés peuvent s’avérer préjudiciables pour votre société.

En tant que partenaire WILCO, IP TRUST peut vous accompagner dans la mise en place des bonnes pratiques en matière de propriété industrielle. Nous sommes une société de conseil en propriété industrielle réunissant une équipe pluridisciplinaire d’ingénieurs-brevets et de juristes. Attaché à une approche entrepreneuriale et stratégique de la propriété industrielle, IP Trust met son expertise en droit de la propriété industrielle et son écoute au service de vos projets.

Les tendances

Les tendances industry